Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), les présentes mentions légales identifient les intervenants du site Messalina Studio, accessible à l'adresse messalina.studio et couvrant l'ensemble de ses pages, dont celles des offres Dans tes cordes, Ateliers présentiels, Journée immersive, Séance privée et Mentorat privé.
1. Éditrice du site
Le Site est édité sous les marques Messalina Studio et Dans tes cordes par :
- Dénomination : Pomeglia Society
- Forme juridique : EURL (société à responsabilité limitée à associée unique)
- Capital social : 1 000 €
- Siège social : 1262 Route de la Dombes, 01330 Ambérieux-en-Dombes, France
- SIREN : 988 966 297 · SIRET (siège) : 988 966 297 00018
- RCS : Bourg-en-Bresse 988 966 297
- Code APE/NAF : 70.22Z
- N° TVA intracommunautaire : FR61988966297
- Gérante : Margot Fastampa
- Email : messalina@danstescordes.school
- Téléphone : 06 07 37 18 45
2. Directrice de la publication
La directrice de la publication est Margot Fastampa, gérante de Pomeglia Society, exerçant sous le nom d'artiste Messalina.
3. Hébergement
Le Site est hébergé par :
- Société : Vercel Inc.
- Adresse : 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis
- Contact : vercel.com · privacy@vercel.com
La base de données du Site est hébergée en Union européenne (Francfort, Allemagne) par Neon Inc. Le nom de domaine est enregistré auprès de Hostinger International Ltd., 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre.
3 bis. Conception et réalisation
Le Site a été conçu et développé par Impera Agency (stratégie, design et développement). Contact : charles@impera-agency.com.
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu de ce Site (textes, images, vidéos, identité visuelle, logos, marques, contenus pédagogiques) est la propriété exclusive de l'éditrice, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, est interdite sans autorisation écrite préalable.
Toute exploitation non autorisée du Site ou de l'un quelconque de ses éléments est susceptible d'engager la responsabilité civile et pénale de son auteur, au titre notamment de la contrefaçon.
5. Marques
Les marques Messalina Studio et Dans tes cordes, ainsi que les éléments graphiques, typographiques et visuels qui les composent, sont protégés. Toute utilisation non autorisée fera l'objet de poursuites.
6. Médiation de la consommation
Conformément aux articles L612-1 et suivants du Code de la consommation, toute consommatrice peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation. L'adhésion de Pomeglia Society à un dispositif de médiation référencé est en cours de finalisation : le nom, les coordonnées et le site internet du médiateur seront publiés ici et à l'article 17 des CGV dès sa désignation.
7. Liens hypertextes
Le Site peut contenir des liens vers d'autres sites. L'éditrice n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu, leur disponibilité ou leur respect des règles applicables.
8. Limitation de responsabilité
L'éditrice met tout en œuvre pour offrir des informations et des outils disponibles et vérifiés. Elle ne saurait toutefois être tenue responsable des erreurs, d'une absence de disponibilité des fonctionnalités ou de la présence de virus, dans les limites permises par la loi.
9. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et après échec de toute tentative de résolution amiable, les tribunaux français seront compétents.
10. Contact
Pour toute question relative aux présentes mentions légales, écris à messalina@danstescordes.school.